Propriété intellectuelle
Les éléments figurant sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et l’article L. 353-3 du CPI. Toute copie ou reproduction/imitation d’un ou plusieurs de ces éléments sans notre accord écrit, daté et signé sont interdites.
Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque, sans
l’autorisation préalable de Univ'R1517 est interdite, conformément aux
dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
De
manière générale, les données, les programmes, les textes, les
informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou
non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété
de Univ'R1517 et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code
de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute
représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou
temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque
procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou
l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord
préalable et exprès de Univ'R 1517 est interdite, et constitue un acte
de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou
pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie
privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du
Code de la propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Univ'R1517.
*action
de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur
son propre site Internetpar le biais d'un lien hypertexte, en faisant
apparaître ledit contenu comme le sien. »
Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque, sans
l’autorisation préalable de Univ'R1517 est interdite, conformément aux
dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
De
manière générale, les données, les programmes, les textes, les
informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou
non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété
de Univ'R1517 et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code
de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute
représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou
temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque
procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou
l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord
préalable et exprès de Univ'R 1517 est interdite, et constitue un acte
de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou
pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie
privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du
Code de la propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Univ'R1517.